Parcelle AM 303 à Saint-Forgeux
5 218 m² au plan cadastral. Identifiant 69200000AM0303. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Brevenne TurdineEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Plan de prévention des risques naturels d'inondation de la Brévenne et de la Turdine : Zone BlancheBlanche
- 05Emplacement réservé n°21 : Elargissement de la VC5ER21
- infoPérimètre forestier : Réglementation des plantations surbordonnés à l'absence d'opposition du Conseil Départemental selon arrêté n°549 du 23/06/1982
- infoZonage d'assainissement pluvial - Zone de production aggravation : Risque "moyen" généré en aval
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 février 2014, 1 400 m² créésAutorisé - LD LE PLAT DU MONT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.