Parcelle AX 90 à Saint-Forgeux
1 108 m² au plan cadastral. Identifiant 69200000AX0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Brevenne TurdineEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Plan de prévention des risques naturels d'inondation de la Brévenne et de la Turdine : Zone BlancheBlanche
- 02Zone de risques aux aléas de mouvements de terrain - Glissement de terrain G1 : Aléa faibleG1
- 02Zone de risques aux aléas de mouvements de terrain - Zone constructible avec prescription fgfg
- infoZonage d'assainissement pluvial - Zone de production aggravation : Risque "fort" généré en aval
- infoPérimètre forestier : Réglementation des plantations surbordonnés à l'absence d'opposition du Conseil Départemental selon arrêté n°549 du 23/06/1982
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 novembre 2025, 536 m² créésAutorisé - CHEMIN DES ROCHES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.