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Edifiable

Parcelle BD 145 à Saint-Forgeux

1 150 m² au plan cadastral. Identifiant 69200000BD0145. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

NL2, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur NL2)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi Brevenne TurdineEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Plan de prévention des risques naturels d'inondation de la Brévenne et de la Turdine : Zone BlancheBlanche
  • 02Zone de risques aux aléas de mouvements de terrain - Glissement de terrain G1 : Aléa faibleG1
  • 02Zone de risques aux aléas de mouvements de terrain - Ravinements et ruissellements sur versant V3 : Aléa fortV3
  • 02Zone de risques aux aléas de mouvements de terrain - Zone constructible avec prescription fgfg
  • 02Zone de risques aux aléas de mouvements de terrain - Zone inconstructible FV,gFV,g
  • 07Elément remarquable au titre de l'article L.123.1.5 III 4° du code de l'urbanisme : Elément remarquable bâtii n°4040
  • infoZonage d'assainissement pluvial - Zone de production aggravation : Risque "moyen" généré en aval
  • infoPérimètre forestier : Réglementation des plantations surbordonnés à l'absence d'opposition du Conseil Départemental selon arrêté n°549 du 23/06/1982

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Saint-Forgeux

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.