Parcelle V 643 à Saint-Joseph
460 m² au plan cadastral. Identifiant 972240000V0643. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U4a
Zone à vocation principale d habitat individuel prédominant de densité plus faible Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U4 (secteur U4a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages reglementairesActe : PPRn_saint_joseph_20131203
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 janvier 2015, 67 m² créés, 1 logementChantier ouvert - VOIE DITE DE PROSPERITE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.