Parcelle AN 202 à Saint-Léger-sur-Roanne
1 833 m² au plan cadastral. Identifiant 42253000AN0202. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone urbaine pavillonaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage eaux pluviales - Zone sensible
- infoZones exposées aux mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols : aléa moyen
- infoZone d'assainissement collectif à créer
- infoDroit de préemption simple
- infoTaxe d'aménagement pour la part communale : 3%
- infoZones exposées aux mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols : aléa faible
- infoPlan d'exposition au bruit - Zone D
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 mars 2019, 149 m² créés, 1 logementChantier ouvert - GRANDE RUE
- PCPermis de construire autorisé le 16 février 2017, 122 m² créés, 1 logementAnnulé - 187 GRANDE RUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.