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Edifiable

Parcelle ZX 23 à Saint-Ours

4 634 m² au plan cadastral. Identifiant 63381000ZX0023. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

Ac, UCb, Ap rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone AC (secteur Ac)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone AP (secteur Ap)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07Linéaire à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23)
  • infoZone tampon du Bien UNESCO
  • infoAOP Bleu d'Auvergne - Fourme d'Ambert
  • infoRéglementation des boisements : réglementé
  • infoZone d'assainissement collectif
  • infoDroit de préemption urbain
  • infoCharte architecturale et paysagère Chaîne des Puys - Faille de Limagne : Marges du plateau / Coeur de village
  • infoCharte architecturale et paysagère Chaîne des Puys - Faille de Limagne : Marges du plateau / Périphérie de village
  • infoCharte architecturale et paysagère Chaîne des Puys - Faille de Limagne : Bâti agricole Collines
  • infoLoi montagne

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Saint-Ours

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.