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Edifiable

Parcelle AB 459 à Saint-Paul

2 578 m² au plan cadastral. Identifiant 97415000AB0459. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone AU1e

Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone AU1 (secteur AU1e)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18OAP 1.4 - La zone d'activités économiques de Cambaie
  • 48zonage d'eau pluviale - zone reglt Faible
  • infoZAD Cambaie
  • infoDPU
  • infoRéglement Local de Publicité - zone de publicité 1
  • infoZonage assainissement - Collectif
  • infopérimètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) - secteur d'activités économiques Henri Cornu

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Saint-Paul

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.