Parcelle AB 737 à Saint-Paul
1 232 m² au plan cadastral. Identifiant 97415000AB0737. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
AU1st, AU1ec rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AU1 (secteur AU1st)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AU1 (secteur AU1ec)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Clause logements aidés
- 18OAP 1.4 - La zone d'activités économiques de Cambaie
- 48zonage d'eau pluviale - zone reglt Faible
- infoZAD Cambaie
- infoDPU
- infoRéglement Local de Publicité - zone de publicité 1
- infoZonage assainissement - Collectif
- infopérimètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) - secteur d'activités économiques Henri Cornu
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 mai 2025, 2 210 m² créésAutorisé - RUE HENRI CORNU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.