Parcelle AV 910 à Saint-Paul
1 274 m² au plan cadastral. Identifiant 97415000AV0910. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U4c
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Clause logements aidés
- 48zonage d'eau pluviale - zone reglt Modérée
- infoZonage assainissement - Collectif
- infoDélégation DPU LA PLAINE & BOIS DE NEFLES
- infoDPU
- infoRéglement Local de Publicité - zone de publicité 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 juillet 2021, 57 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMIN TANG KWOR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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