Parcelle BO 652 à Saint-Paul
317 m² au plan cadastral. Identifiant 97415000BO0652. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1c
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Clause logements aidés
- 48zonage d'eau pluviale - zone reglt Forte
- infoClassement sonore des ITT (Infrastructures de Transport Terrestre)
- infoRéglement Local de Publicité - zone de publicité 1
- infoConcession d'aménagement CA Centre Ville Saint Paul
- infoDélégation DPU CENTRE-VILLE
- infoDPU
- infoZonage assainissement - Collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 janvier 2016, 167 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 5 BIS IMPASSE TANGAVELOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.