Parcelle DK 570 à Saint-Paul
323 m² au plan cadastral. Identifiant 97415000DK0570. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U2c
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Clause logements aidés
- 48zonage d'eau pluviale - zone reglt Modérée
- infoRHI BRUNIQUEL
- infoDPU
- infoZonage assainissement - Collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 novembre 2018, 34 m² créésAutorisé - RUE DES CHARRETTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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