Parcelle EP 617 à Saint-Pierre
505 m² au plan cadastral. Identifiant 97416000EP0617. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Us
Zone urbaine correspondant aux SDU définis à l'article L.121-8 du Code de l'Urbanisme Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone US (secteur Us)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservéER325
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 février 2016, 60 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 834 CHEMIN BOISSY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.