Parcelle HX 319 à Saint-Pierre
1 065 m² au plan cadastral. Identifiant 97416000HX0319. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Us
Zone urbaine correspondant aux SDU définis à l'article L.121-8 du Code de l'Urbanisme Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone US (secteur Us)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 décembre 2019, 93 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMIN MARCEL HOARAU
- PCPermis de construire autorisé le 12 juin 2018, 75 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMIN MARCEL HOARAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.