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Edifiable

Zone NER

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone NER, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 42 rubriques, avec une recherche
Rubrique NER 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : NER 2 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITES, CONSTRUCTIONS INTERDITES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS-DESTINATI

Au sein des destinations et sous-destinations de l’article 1, sont interdits :

• les activités, si elles présentent des nuisances incompatibles avec les destinations et sous-destinations de la zone ;

• les champs de panneaux photovoltaïques ; • Les trackers solaires ; • les constructions, aménagements, ouvrages et changements de destination qui ne respectent pas la

défense extérieure contre l’incendie. • les constructions, aménagements, ouvrages incompatibles avec les orientations d’aménagement et de

programmation du présent PLUi-H.

ARTICLE NER 3 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITES, CONSTRUCTIONS

Zone

SOUMISES A CONDITION SPECIALE AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS- DESTINATIONS

NER

SUSVISEES

Seules les éoliennes sont autorisées sous réserve d’une bonne intégration dans l’environnement.

Rubrique NER 3Implantation des constructions

Intitulé du document : NER 4 : REGLES VOLUMETRIQUES ET D’IMPLANTATION

1- Hauteur Pour la destination « équipements d’intérêt collectif et services publics » : la hauteur des constructions et installations devra être proportionnée aux besoins identifiés.

En revanche des hauteurs spécifiques peuvent être imposées : • Pour des impératifs techniques • Pour des raisons d’intégration paysagère • Pour des raisons justifiées dans le cadre des OAP

2- Distances par rapport aux voies publiques ou privées et aux emprises publiques (existantes ou à créer) Pour ce paragraphe, se reporter aux dispositions communes du règlement.

3- Distances par rapport aux limites séparatives La règle suivante est complémentaire aux dispositions communes du règlement.

4- Distances d’implantation des constructions situées sur une même unité foncière Néant.

5- Emprise au sol des constructions/ surface de plancher des constructions Pour la destination « équipements d’intérêt collectif et services publics » : les constructions nouvelles sont autorisées, sous réserve qu’elles soient limitées à 200m² maximum d’emprise au sol par STECAL.

La superficie énoncée ci-dessus est un maximum autorisé pour la durée du PLUiH mais peut être construite en plusieurs projets distincts.

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Rubrique NER 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : NER 5 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE

Les règles suivantes sont complémentaires aux dispositions communes du règlement.

Rubrique NER 8Stationnement

Intitulé du document : NER 6 : OBLIGATIONS DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT

Les règles suivantes sont complémentaires aux dispositions communes du règlement.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone NER comme partout.
Article 1Dispositions générales

Les implantations _____________________________________________________________________________ 22 ARTICLE 2 : Qualité u

rbaine, architecturale et environnementale __________________________________________________ 22 ARTICLE 3 : Dispositifs de production et d’économie d’energie et autres élements techniques ___________________________ 23 ARTICLE 4 : Clôtures ____________________________________________________________________________________ 24 ARTICLE 5 : espace libre, plantation, surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables ____________________________ 25 ARTICLE 6 : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public ___ 26 ARTICLE 7 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux _________________________________________________ 26 ARTICLE 8 : Stationnement _______________________________________________________________________________ 28

Dispositions spécifiques À chaque zone____________________________________________________29

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.