Parcelle AT 451 à Saint-Raphaël
96 m² au plan cadastral. Identifiant 83118000AT0451. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ua1
La zone Ua1 correspond aux secteurs du centre de Saint-Raphaël correspondant à la ville quadrillée et à sa continuité vers le sud-est le long du Boulevard du Général de Gaulle et de l'Avenue des Chèvrefeuilles, caractérisées par des hauteurs im Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA1 (secteur Ua1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA du centre-ville de Saint Raphaël (2026)Périmètre des abordsActe : PDA-du-centre-ville-de-Saint-Raphael-2026_20260810
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Saint RaphaëlPérimètre du SPRActe : SPR-de-Saint-Raphael_20220722
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de St-Raphaël : Le centre-ville et ses faubourgsPérimètre du SPRActe : SPR-de-St-Raphael---Le-centre-ville-et-ses-faubourgs_20220722
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de Saint RaphaelEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_StRaphael_20070727, PPRIF_StRaphael_20150731
- T1Voie ferréeSUP T1 du VarZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_83_20230615
Prescriptions du plan
- 22Préservation de la diversité commerciale
- infoEspaces proches du rivage
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 décembre 2019Autorisé - 32 RUE WALDECK ROUSSEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.