Parcelle AW 441 à Saint-Raphaël
1 325 m² au plan cadastral. Identifiant 83118000AW0441. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uvj2, N100-erc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N100-erc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Saint RaphaëlPérimètre du SPRActe : SPR-de-Saint-Raphael_20220722
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de St-Raphaël : La Frange littoralePérimètre du SPRActe : SPR-de-St-Raphael---La-Frange-littorale_20220722
- EL9EL9Zone de protection du littoralActe : passage_pietons_littoral_20150923
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de Saint RaphaelEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_StRaphael_20070727, PPRIF_StRaphael_20150731
Prescriptions du plan
- 07Parcs ou jardins de pleine terre, ou espaces verts à créer ou à requalifier en cohérence avec les SPR / PVAP
- 07Préservation des arbres de grand développement
- infoEspaces proches du rivage
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 juin 2024, 447 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 344 ALLEE DES CADEOUS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.