Parcelle AZ 313 à Saint-Raphaël
417 m² au plan cadastral. Identifiant 83118000AZ0313. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uvj1, Uvj2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UVJ1 (secteur Uvj1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de Saint RaphaëlPérimètre du SPRActe : SPR-de-Saint-Raphael_20220722
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de St-Raphaël : La Frange littoralePérimètre du SPRActe : SPR-de-St-Raphael---La-Frange-littorale_20220722
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels d'incendie de foret de Saint RaphaelEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_StRaphael_20070727, PPRIF_StRaphael_20150731
- T1Voie ferréeSUP T1 du VarZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_83_20230615
Prescriptions du plan
- 02Inondation (hors PPRi)
- 07Préservation des arbres de grand développement
- infoEspaces proches du rivage
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 décembre 2015, 40 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 4075 ROUTE DE LA CORNICHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.