Parcelle AX 409 à Saint-Saturnin-lès-Apt
310 m² au plan cadastral. Identifiant 84118000AX0409. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UTh
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UTh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur couvert par des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 janvier 2023, 100 m² créés, 7 logementsAutorisé - LES ANDEOLS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.