Parcelle 0A 2699 à Saint-Sixt
290 m² au plan cadastral. Identifiant 742530000A2699. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH
Zone urbanisée à vocation dominante d'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de la Haute-SavoieZone de protection
Prescriptions du plan
- infoZone soumise à un risque de sismicité moyenne (zone4)
- infoPérimètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain (D.P.U.) en application de l'article R211-1 du Code de l'Urbanisme
- infoZone soumise à un risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 juillet 2013, 78 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LES CHAMPS DU CHANT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.