Parcelle 0A 2779 à Saint-Sixt
864 m² au plan cadastral. Identifiant 742530000A2779. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH1
Secteur à vocation dominante d'habitat, sans nouvelle création de capacité d'accueil dans l'attente d'une desserte suffisante par les réseaux d'adduction d'eau potable, envisagée à moyen et long terme Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UH1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone soumise à un risque de sismicité moyenne (zone4)
- infoPérimètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain (D.P.U.) en application de l'article R211-1 du Code de l'Urbanisme
- infoZone soumise à un risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 janvier 2015, 20 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 26 RTE DU PLATEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.