Parcelle 0A 3012 à Saint-Sixt
370 m² au plan cadastral. Identifiant 742530000A3012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH
Zone urbanisée à vocation dominante d'habitat Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone soumise à un risque de sismicité moyenne (zone4)
- infoPérimètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain (D.P.U.) en application de l'article R211-1 du Code de l'Urbanisme
- infoZone soumise à un risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 décembre 2022, 81 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RTE DU KERVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.