Parcelle A 132 à Saint-Sixt
2 570 m² au plan cadastral. Identifiant 742530000A0132. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UHc, UE-oap1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE-oap1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur soumis à Orientation d'Aménagement et de Programmation
- infoZone soumise à un risque de sismicité moyenne (zone4)
- infoPérimètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain (D.P.U.) en application de l'article R211-1 du Code de l'Urbanisme
- infoZone soumise à un risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 avril 2013, 118 m² créésTravaux achevés - 49 RUE DU VILLAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.