Parcelle AL 2 à Sainte-Geneviève-des-Bois
901 m² au plan cadastral. Identifiant 91549000AL0002. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA1, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueLa CossonneriePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'amenagement
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoClassement sonore routier
- infoReglement local de publicite
- infoRisque retrait gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 mai 2013, 1 468 m² créésChantier ouvert - 141 RTE DE CORBEIL
Toutes les autorisations délivrées à Sainte-Geneviève-des-Bois
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.