Parcelle AO 1426 à Sainte-Marie
800 m² au plan cadastral. Identifiant 97418000AO1426. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
Zone essentiellement les écarts des hauts de Sainte-Marie Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UD)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain renforcé
- infoCaptage - Zone de surveillance renforcée
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 mars 2021, 84 m² créés, 1 logementAutorisé - 27 RUE RAVINE ROSE
- PCPermis de construire autorisé le 5 décembre 2014, 84 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE RAVINE ROSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.