Parcelle DE 339 à Saintes
374 m² au plan cadastral. Identifiant 17415000DE0339. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AU
zone à urbaniser à destination de l'habitat, programmée immédiatement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur comprenant des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationSOA
- infoZone de Présomption de Prescription Archéologique (seuil A)
- infoZonage d'assainissement pluvial (secteurs situés dans le périmètre de protection rapprochée de Lucérat où l'infiltration réglementée)
- infoZone assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 octobre 2023, 61 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 2 RUE FLORIAN MORILLON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.