Parcelle ZE 342 à Saintes
1 021 m² au plan cadastral. Identifiant 17415000ZE0342. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UXt
secteur d'activités économiques tertiaires (zone U) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UX (secteur UXt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé (article L. 130-1 du Code de l'Urbanisme)EBC
- 18Secteur comprenant des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationSOA
- 25Secteur de corridor écologiqueCE
- infoRèglement Local de Publicité (ZP3)
- infoZone assainissement collectif
- infoZone de Présomption de Prescription Archéologique (seuil C)
- infoSecteurs affectés par le bruit aux abords des voies à grande circulation
- infoZonage d'assainissement pluvial (secteurs de zone d'activités)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 février 2023, 3 268 m² créésChantier ouvert - RUE DES MARSAIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.