Parcelle AA 245 à Sanguinet
981 m² au plan cadastral. Identifiant 40287000AA0245. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone NLi
NLi Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NLi)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéÉtangs landais nordEnceinte du siteActe : Etangs_landais_nord_inscrit_19770816
Prescriptions du plan
- 01Espaces boisés signicatifs au titre de l article L121-27 classé en EBCEBC
- 02Zone soumise aux risques d incendie de forêt
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 6 octobre 2025Travaux achevés - 230 ALLEE DES EAUX QUI RIENT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.