Parcelle BM 127 à Sanguinet
1 774 m² au plan cadastral. Identifiant 40287000BM0127. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
N Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéÉtangs landais nordEnceinte du siteActe : Etangs_landais_nord_inscrit_19770816
Prescriptions du plan
- 02Zone soumise aux risques d incendie de forêt
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 octobre 2016, 163 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 56 CHEMIN DU PETIT HOMME
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.