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Edifiable

Parcelle AH 69 à Saran

5 973 m² au plan cadastral. Identifiant 45302000AH0069. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

UAE1-M, N, UAE2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone U (secteur UAE1-M)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UAE2

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18Secteur d'orientation d'aménagement et de programmation
  • 38Emprise maximale au sol50
  • 39Hauteur maximale à l'égoutnr
  • 39Hauteur maximale au faîtage12
  • 42Coefficient de biotope par surface
  • 43Emprise minimale de pleine terrenr
  • infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
  • infoRèglement local de publicité
  • infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
  • infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
  • infoZone à risque d'exposition au plomb
  • infoAbsence de droit de préemption urbain
  • infoSecteur de taxe d'aménagement
  • infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
  • infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Saran

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.