Parcelle F 323 à Sare
2 470 m² au plan cadastral. Identifiant 645040000F0323. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ns, Nt rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ns)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueRedoute d' ErmitebaitaPérimètre des abordsActe : Redoute-d-Ermitebaita-IES783_19921007
- AC1Abords d'un monument historiqueRedoute de MendibideaPérimètre des abordsActe : Redoute-de-Mendibidea-I7SAV0_19921007
- AC2Site inscrit ou classéEnsemble dit du LabourdEnceinte du siteActe : Ensemble_dit_du_Labourd_inscrit_19771230
- AC2Site inscrit ou classéMassif de la RhuneEnceinte du siteActe : Massif_de_la_Rhune_classe_19800908
Prescriptions du plan
- infoZone d'assainissement collectif
- infoSite classé de la Rhune
- infoZone d'assainissement non collectif
- infoNatura 2000
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 juin 2018, 188 m² créésChantier ouvert - ROUTE DEPARTEMENTALE N_4
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.