Parcelle C 1966 à Sebourg
1 099 m² au plan cadastral. Identifiant 595590000C1966. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone urbaine mixte a vocation dominante d habitat et correspondant a la peripherie des centres bourgs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UB)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-DruonPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Druon-IQJZ7M_19191126
Prescriptions du plan
- infoReglement local de publicite
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 9 juillet 2018Travaux achevés - RUE DU MOULIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.