Parcelle BK 237 à Sedan
585 m² au plan cadastral. Identifiant 08409000BK0237. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, UCb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePérimètre délimité des abords de SedanPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePérimètre Délimité des Abords du Monument AllemandPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de protection au titre des Monuments Historiques (PPMH) (report selon arrêté préfectoral n°2020/317)
- infoPérimètre délimité des abords (PDA) du Monument Allemand (report selon arrêté préfectoral n°2020/317)
- infoZonage d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 mars 2017, 81 m² créés, 1 logementAutorisé - 1 RUE DE PIERREMONT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.