Parcelle AI 439 à Semoy
3 684 m² au plan cadastral. Identifiant 45308000AI0439. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, UAE1, UR4-TL rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UAE1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UR4 (secteur UR4-TL)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur d'orientation d'aménagement et de programmation
- 23Secteur de taille minimale de logements1
- 31Zone humide et d'aménagement hydraulique
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage9
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoRèglement local de publicité
- infoZone d'aménagement concerté
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoAbsence de droit de préemption urbain
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 octobre 2014, 590 m² créés, 3 logementsChantier ouvert - 1226 RTE DE SAINT JEAN DE BRAYE
- PCPermis de construire autorisé le 7 octobre 2014, 590 m² créés, 3 logementsChantier ouvert - 1226 RTE DE SAINT JEAN DE BRAYE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.