PLUi de Senan
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 18/09/2025
- 10 zones
- 139 articles
- Code INSEE 89384
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 248900524_PLUi_20250918, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 18/09/2025
- Contenu
- 143 pages, 10 zones, 139 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches
Le plan cadastral en DXF : 25 feuilles chez la DGFiP, 807 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 248900524_PLUI_20250918. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 10 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones à urbaniser
2
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Article 10 du règlement, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone A
Le règlement impose des protections concernant des éléments de patrimoine bâti reportés sur le zonage réglementaire au titre de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme. 10.1. Dispositions générales 10.1.1. La démolition des édifices patri...
- Zone AUB
Non réglementé.
- Zone AUE
Sans objet.
- Zone N
Le règlement impose des protections concernant des éléments de patrimoine bâti reportés sur le zonage réglementaire au titre de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme. 10.1. Dispositions générales 10.1.1. La démolition des édifices patri...
- Zone UA
Le règlement impose des protections concernant des éléments de patrimoine bâti reportés sur le zonage réglementaire au titre de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme. 10.1. Dispositions générales 10.1.1. La démolition des édifices patri...
- Zone UB
Le règlement impose des protections concernant des éléments de patrimoine bâti reportés sur le zonage réglementaire au titre de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme. 10.1. Dispositions générales 10.1.1. La démolition des édifices patri...
- Zone UE
Sans objet
- Zone UF
Sans objet
- Zone UJ
Non réglementé. 68 Article UJ-11 : Obligations de performances énergétiques et environnementales des constructions Non réglementé. Sous-section 2.3. : Traitement environnemental et paysagers des espaces non bâtis et abords de constructio...
- Zone UR
Non réglementé.
Voir aussi : article 6, article 7, article 9, article 11, article 12, article 13
Votre projet à Senan
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Senan
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
3 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation (Par ruissellement et coulée de boue)
- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
27 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 21permis de construire
- 3déclarations préalables
- 14logements créés
- 4autorisations annulées
Les 27 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 rue d'Aillant-sur-Tholon, 89710 Senan
- Téléphone
- 03 86 63 48 99
- Horaires
- Le lundi, de 9 h à 12 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 16 h à 19 h.
- Site
- communedesenan.jimdofree.com
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 139 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Senan ?
Le document opposable est 248900524_PLUi_20250918, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Senan ?
Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : A, AUB, AUE, N, UA, UB, UE, UF, UJ, UR. Ils portent 139 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Senan ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Senan est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Senan ?
27 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 21 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 14 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Senan ?
Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Tassements différentiels. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Senan ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 3 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Senan, calculées sur les contours de l'IGN.- Montholon2 709 hab.
- Champlay733 hab.
- Valravillon1 779 hab.
La commune
- Population
- 672 habitants
- Code postal
- 89710
- Code INSEE
- 89384
- Département
- Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 447 sur 447 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.