Parcelle AN 300 à Séné
2 438 m² au plan cadastral. Identifiant 56243000AN0300. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uba, Ubb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UBA (secteur Uba)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientations d'aménagement et de programmation sectorielleOAP
- infoDroit de prémption urbain
- infoClassement sonore des infrastructures routières dans le Morbihan
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 janvier 2020Travaux achevés - 35 RUE DU POULFANC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.