Parcelle AP 153 à Séné
405 m² au plan cadastral. Identifiant 56243000AP0153. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uba
Quartiers pavillonnaires de densité moyenne destinés à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitat en secteur aggloméré du bourg et du Poulfanc Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UBA (secteur Uba)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi des bassins versants vannetaisEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRI du bassin versant vannetais - Zonage bleuPPRIB
- infoDroit de prémption urbain
- infoAléa retrait-gonflement des argiles dans le département du Morbihan aléa faible
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 mars 2022Travaux achevés - 4 IMPASSE DES AVOCETTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.