Parcelle ZP 90 à Séné
360 m² au plan cadastral. Identifiant 56243000ZP0090. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uab
Zone destinée à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitat, coeurs bâtis anciens des villages dont la qualité architecturale mérite d?être sauvegardée Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéGOLFE DU MORBIHAN ET SES ABORDSEnceinte du siteActe : 02_Golfe_abords_19650415
Prescriptions du plan
- infoDroit de prémption urbain
- infoLimite des espaces proches du rivage
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 5 janvier 2021Autorisé - 4 IMP DES ALGUES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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