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Edifiable

Parcelle ZW 201 à Séné

445 m² au plan cadastral. Identifiant 56243000ZW0201. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

Ubc, Nds rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone NDS (secteur Nds)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC2Site inscrit ou classéGOLFE DU MORBIHAN ET SES ABORDSEnceinte du site

Prescriptions du plan

  • infoDroit de prémption urbain
  • infoLimite des espaces proches du rivage
  • infoNatura 2000 Zones Spéciales de Conservation

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Séné

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.