Parcelle AY 40 à Senlis
1 646 m² au plan cadastral. Identifiant 60612000AY0040. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UCb, UBr1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBr1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye Saint-Vincent (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent de la PrésentationPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de ValgenceusePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueGarePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de RassePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel rue BellonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePorte de MeauxPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéVALLEE DE LA NONETTEEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 18Orientation particulière d'aménagementOPA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 avril 2015, 1 173 m² créés, 16 logementsChantier ouvert - 19 AVENU ALBERT 1ER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.