Parcelle AY 49 à Senlis
15 000 m² au plan cadastral. Identifiant 60612000AY0049. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UCb, UCd, UBr1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBr1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye Saint-Vincent (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale (ancienne) et son chapîtrePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent de la PrésentationPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de ValgenceusePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-FrambourgPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PierrePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte gallo-romainePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEvêché (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueGarePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital de la Charité (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de RassePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Vermandois (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel du HaubergierPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel rue BellonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePorte de MeauxPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueSéminaire (ancien)Périmètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéPROMENADES, REMPARTS ET LEURS ABORDSEnceinte du site
- AC2Site inscrit ou classéVALLEE DE LA NONETTEEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 07Ensemble urbain à protégerEnsemble
- 18Orientation particulière d'aménagementOPA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 septembre 2021, 36 m² créésAutorisé - 2 RUE DU MOULIN SAINT ETIENN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.