Parcelle BD 42 à Senlis
15 m² au plan cadastral. Identifiant 60612000BD0042. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
N Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye de la VictoirePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de ValgenceusePérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéFORETS D'ERMENONVILLE, DE PONTARME, DE HAUTE POMMERAIE, CLAIRIERE ET BUTTE SAINT CHRISTOPHEEnceinte du site
Prescriptions du plan
- 07Lavoir de VillemétriePAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 novembre 2013, 7 logementsAnnulé - 2 PLACE DE VILLEMETRIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.