Parcelle AD 104 à Sens
4 446 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000AD0104. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
Prescriptions du plan
- 39Règle de hauteur particulière Hp
- infoZone affectée par le bruit (Voie SNCF)
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
- infoDroit de preemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 5 mai 2026Autorisé - RUE BEAUSEJOUR
- PCPermis de construire autorisé le 21 mars 2022, 858 m² créésChantier ouvert - RUE BEAUSEJOUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.