Zone U
- Zone urbaine
- secteurs UL, Ua, Uaco, Um
- 5 rubriques
- PLUi de Sens, approuvé le 18/12/2025
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone U, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 15 rubriques, avec une rechercheRubrique U 3Implantation des constructions
Intitulé du document : / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
44
Dispositions générales / Implantation par rapport aux voies et espaces publics
44
Dispositions générales / Implantation par rapport aux limites séparatives
45
Le secteur UC (tissus urbains denses)
46
Le secteurs U et Um (tissus urbains aérés)
46
Le secteur UL (tissus urbains de lisière)
47
Les secteurs Ua et Uaco (secteurs d’activités)
47
Dispositions particulières / Qualité urbaine et adaptation au contexte
49
Rubrique U 4Hauteur et volumétrie des constructions
Intitulé du document : / HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
51
Dispositions générales
51
Calcul de la hauteur
52
Hauteur des constructions / règle générale
53
Hauteur des constructions / règles particulières
55
Rubrique U 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Intitulé du document : / QUALITÉ URBAINE ET ARCHITECTURALE
62
Dispositions générales
62
Traitement des rez-de-chaussée et soubassements
63
Traitement des façades
63
Traitement des toitures
64
Constructions existantes, extension, réhabilitation et ravalement
65
Dispositifs valorisant les économies d’énergie et l’adaptation climatique
66
Traitement des clôtures
66
Eléments techniques
68
Dispositions particulières relatives au patrimoine local
Rubrique U 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : / ESPACES VERTS ET QUALITÉ PAYSAGÈRE
39
Dispositions générales
39
Prise en compte des espaces verts
40
Aménagement des espaces libres de plantations
42
Rubrique U 8Stationnement
Intitulé du document : / STATIONNEMENT
57
Stationnement des véhicules motorisés
57
Mutualisation des stationnements
59
Véhicules motorisés électriques, autopartage et solarisation
59
Dispositions qualitatives
59
Stationnement des cycles
60
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone U comme partout.Sans numéroDispositions générales
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
HABITAT DU GRAND SÉNONAIS
5.1 RÈGLEMENT LITTÉRAL
Modification n°1
5.1 RÈGLEMENT LITTÉRAL
Modification n°1
SOMMAIRE
LEXIQUE
6
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
14
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
18
PROTECTION DU PATRIMOINE ET DU CADRE BÂTI
18
PROTECTION DU CADRE NATUREL ET PAYSAGER
18
PRISE EN COMPTE DES RISQUES ET NUISANCES
22
MISE EN ŒUVRE DES PROJETS URBAINS
23
MAÎTRISE DE L’URBANISATION EN ZONES AGRICOLES ET NATURELLES
25
CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIRIE ET LES RÉSEAUX
27
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.