Parcelle AE 269 à Sens
235 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000AE0269. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint MauricePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble de rapportPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsServitude PM1 du PPRI sens dans l'YonneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Marge de recul par rapport aux cours d eau
- 39Règle de hauteur particulière Hp
- infoZone archeologique (Sens)
- infoDroit de preemption urbain simple
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 novembre 2023, 1 logementTravaux achevés - RUE CECILE DE MARSANGY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.