Parcelle AI 165 à Sens
544 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000AI0165. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale et Groupe archiépiscopalPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Saint-EtiennePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint MauricePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre le RondPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte MathiePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtelPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de villePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de Ville (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble de rapportPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMarché couvertPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMusée Jean CousinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueThéâtre municipalPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 50Lineaire d interdiction de changement de destination de commerces
- infoZone archeologique (Sens)
- infoDroit de preemption urbain simple
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 octobre 2023, 1 logementAutorisé - 0006 RUE CARNOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.