Parcelle AI 271 à Sens
1 752 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000AI0271. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale et Groupe archiépiscopalPérimètre des abordsActe : Cathedrale-et-Groupe-archiepiscopal-I9YXAH_20140701
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Saint-EtiennePérimètre des abordsActes : Cathedrale-Saint-Etienne-I40C5T_18401231, Cathedrale-Saint-Etienne-I40C5T_20140701
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint MauricePérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Maurice-I7MS6K_19150504
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Sainte MathiePérimètre des abordsActe : Eglise-Sainte-Mathie-IZA9R3_19660215
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de villePérimètre des abordsActes : Hotel-de-ville-IZJOND_19950830, Hotel-de-ville-IZJOND_19970530
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeuble de rapportPérimètre des abordsActe : Immeuble-de-rapport-I04DAE_20130930
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IC7MSC_19600118
- AC1Abords d'un monument historiqueMarché couvertPérimètre des abordsActe : Marche-couvert-I5XV5I_19751029
- AC1Abords d'un monument historiqueThéâtre municipalPérimètre des abordsActe : Theatre-municipal-I7CG0H_19751029
Prescriptions du plan
- 50Lineaire d interdiction de changement de destination de commerces
- infoZone archeologique (Sens)
- infoDroit de preemption urbain simple
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 février 2018, 118 m² créésTravaux achevés - 26 RUE CARNOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.