Parcelle AK 166 à Sens
214 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000AK0166. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uaco
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Uaco)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsServitude PM1 du PPRI sens dans l'YonneEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_sens_20011126
Prescriptions du plan
- 05Emplacement reserve - Avenue Georges Pompidou : Elargissement pour aménagement paysager et cheminement piéton
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
- infoDroit de preemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 février 2022, 732 m² créésAnnulé - 13 AVENUE GEORGES POMPIDOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.