Parcelle AM 311 à Sens
3 832 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000AM0311. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UL
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UL)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
- infoDroit de preemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 septembre 2017, 1 498 m² créésChantier ouvert - 3 ROND POINT DU COLONEL MATH
- PCPermis de construire autorisé le 12 novembre 2015, 750 m² créésChantier ouvert - 3 RPT COLONEL MATHIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.