Parcelle AO 47 à Sens
617 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000AO0047. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien rempartsPérimètre des abordsActes : Ancien-remparts-IA8N4A_19050719, Ancien-remparts-IA8N4A_19120301, Ancien-remparts-IA8N4A_19790307
- AC1Abords d'un monument historiqueCarmelPérimètre des abordsActe : Carmel-I2I82L_19950621
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale et Groupe archiépiscopalPérimètre des abordsActe : Cathedrale-et-Groupe-archiepiscopal-I9YXAH_20140701
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Saint-EtiennePérimètre des abordsActes : Cathedrale-Saint-Etienne-I40C5T_18401231, Cathedrale-Saint-Etienne-I40C5T_20140701
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Saint-JeanPérimètre des abordsActe : Hopital-Saint-Jean-I9ZU53_18621231
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abordsActe : Immeuble-IFB7VK_19721227
- AC1Abords d'un monument historiqueLycéePérimètre des abordsActe : Lycee-IUV4I5_19660301
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IC7MSC_19600118
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument aux mortsPérimètre des abordsActe : Monument-aux-morts-IPLK82_20160407
Prescriptions du plan
- 39Règle de hauteur particulière Hp
- 50Lineaire d interdiction de changement de destination de commerces
- infoZone archeologique (Sens)
- infoDroit de preemption urbain simple
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 24 février 2026Autorisé - 10 RUE CASSIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.