Parcelle AY 344 à Sens
410 m² au plan cadastral. Identifiant 89387000AY0344. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-SavinienPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Savinien-I456U2_18621231
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Saint-JeanPérimètre des abordsActe : Hopital-Saint-Jean-I9ZU53_18621231
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument aux mortsPérimètre des abordsActe : Monument-aux-morts-IPLK82_20160407
Prescriptions du plan
- 39Règle de hauteur particulière Hp
- 50Lineaire d interdiction de changement de destination de commerces
- infoZone de presomption de prescription archeologique ZPPA
- infoZone archeologique (Sens)
- infoDroit de preemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 novembre 2024, 1 logementAutorisé - 0012 RUE DU PRE ST PIERRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.